{"id":14863,"date":"2025-12-22T12:44:00","date_gmt":"2025-12-22T12:44:00","guid":{"rendered":"https:\/\/osapiens.com\/fr\/?p=14863"},"modified":"2026-01-08T13:52:26","modified_gmt":"2026-01-08T13:52:26","slug":"eudr-mise-a-jour-de-decembre-2025","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/osapiens.com\/fr\/blog\/eudr-mise-a-jour-de-decembre-2025\/","title":{"rendered":"EUDR : mise \u00e0 jour de d\u00e9cembre 2025 \u2013 Ce qui change pour les entreprises"},"content":{"rendered":"\n
Le 17 d\u00e9cembre 2025, le Parlement europ\u00e9en et le Conseil ont adopt\u00e9 des ajustements cibl\u00e9s du r\u00e8glement europ\u00e9en relatif \u00e0 la d\u00e9forestation (EUDR). Ces \u00e9volutions visent \u00e0 faciliter la mise en \u0153uvre du r\u00e8glement, sans en remettre en cause les objectifs fondamentaux.<\/p>\n\n\n\n
Concr\u00e8tement, certaines proc\u00e9dures sont all\u00e9g\u00e9es et des d\u00e9lais suppl\u00e9mentaires sont accord\u00e9s \u00e0 certains acteurs. En revanche, les responsabilit\u00e9s cl\u00e9s des premiers op\u00e9rateurs et des importateurs restent inchang\u00e9es. Identifier pr\u00e9cis\u00e9ment ce qui \u00e9volue (et ce qui ne change pas) est essentiel pour structurer sa strat\u00e9gie de conformit\u00e9 en 2026 et au-del\u00e0.
<\/p>\n\n\n\n
Malgr\u00e9 les sp\u00e9culations r\u00e9currentes, le vote de d\u00e9cembre ne constitue en aucun cas un recul du r\u00e8glement EUDR<\/strong>. Les entreprises qui mettent pour la premi\u00e8re fois des produits concern\u00e9s sur le march\u00e9 de l\u2019Union europ\u00e9enne demeurent pleinement responsables de la conformit\u00e9 de leur approvisionnement, tant sur le plan de la l\u00e9galit\u00e9 de l\u2019approvisionnement que sur celui de l\u2019absence de d\u00e9forestation. Les exigences cl\u00e9s restent inchang\u00e9es : la tra\u00e7abilit\u00e9 compl\u00e8te des produits, y compris les donn\u00e9es de g\u00e9olocalisation des parcelles, l\u2019\u00e9valuation des risques et la mise en \u0153uvre de mesures d\u2019att\u00e9nuation appropri\u00e9es, et la soumission des d\u00e9clarations de diligence raisonnable (DDS) via le syst\u00e8me d\u2019information de l\u2019UE. L\u2019objectif fondamental de l\u2019EUDR demeure le m\u00eame : emp\u00eacher l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 europ\u00e9en de produits associ\u00e9s \u00e0 la d\u00e9forestation. Avant d\u2019entrer dans le d\u00e9tail, il est utile de clarifier certaines id\u00e9es re\u00e7ues fr\u00e9quemment observ\u00e9es sur le march\u00e9. <\/p>\n\n\n\n Depuis son entr\u00e9e en vigueur, le r\u00e8glement EUDR mobilise les entreprises de tous les secteurs, confront\u00e9es \u00e0 ses exigences \u00e9lev\u00e9es. Le vote du 17 d\u00e9cembre 2025<\/strong> fait suite aux retours du march\u00e9 sur les difficult\u00e9s de mise en \u0153uvre, notamment li\u00e9es au syst\u00e8me d\u2019information de l\u2019Union europ\u00e9enne<\/strong>. Nous d\u00e9taillons ci-dessous les \u00e9volutions les plus significatives et leurs implications concr\u00e8tes pour les entreprises. <\/p>\n\n\n\n En synth\u00e8se, certains processus ont \u00e9t\u00e9 simplifi\u00e9s, mais le cadre r\u00e9glementaire de fond demeure inchang\u00e9<\/strong>, notamment pour les acteurs situ\u00e9s au plus pr\u00e8s de la mise sur le march\u00e9. Le changement le plus visible issu des modifications de d\u00e9cembre 2025 concerne le calendrier d\u2019application du r\u00e8glement EUDR. Les grandes et moyennes entreprises devront \u00eatre conformes au plus tard le 30 d\u00e9cembre 2026. Les micro- et petites entreprises b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire jusqu\u2019au 30 juin 2027, sauf lorsqu\u2019elles rel\u00e8vent d\u00e9j\u00e0 du r\u00e8glement europ\u00e9en sur le bois (RBUE). Pour les entreprises qui ne sont pas encore pleinement pr\u00eates, cette extension constitue un r\u00e9pit pr\u00e9cieux. Elle doit toutefois \u00eatre envisag\u00e9e comme une opportunit\u00e9 de structurer des processus solides et p\u00e9rennes, et non comme un motif de diff\u00e9rer les d\u00e9marches de mise en conformit\u00e9. Les modifications pr\u00e9cisent davantage la r\u00e9partition des r\u00f4les tout au long de la cha\u00eene d\u2019approvisionnement, tout en maintenant la responsabilit\u00e9 principale aupr\u00e8s des acteurs les plus proches du point d\u2019importation ou de la premi\u00e8re mise sur le march\u00e9 europ\u00e9en.<\/p>\n\n\n\n De nombreuses entreprises occupent des r\u00f4les hybrides<\/strong>, selon la nature des transactions. Une m\u00eame entit\u00e9 peut agir en tant que premier op\u00e9rateur lors de l\u2019importation, puis en tant qu\u2019acteur en aval pour des achats intra-UE. Des syst\u00e8mes flexibles et automatis\u00e9s, capables de g\u00e9rer ces changements de r\u00f4le, sont donc essentiels pour assurer une conformit\u00e9 \u00e9volutive et une pr\u00e9paration efficace aux audits. Les modifications adopt\u00e9es pr\u00e9voient que la Commission europ\u00e9enne publie, au plus tard le 30 avril 2026<\/strong>, une \u00e9valuation de la charge administrative et de l\u2019impact de la mise en \u0153uvre du r\u00e8glement. Cette analyse portera principalement sur les petits op\u00e9rateurs ainsi que sur les axes d\u2019am\u00e9lioration du syst\u00e8me d\u2019information EUDR (TRACES).<\/p>\n\n\n\n Il s\u2019agit toutefois d\u2019un simple rapport d\u2019\u00e9valuation, sans engagement automatique en faveur de nouvelles \u00e9volutions l\u00e9gislatives<\/strong>. Au regard de la port\u00e9e limit\u00e9e de cet exercice, la majorit\u00e9 des entreprises ne devrait pas anticiper de r\u00e9ductions substantielles des exigences r\u00e9glementaires. Les d\u00e9lais prolong\u00e9s doivent plut\u00f4t \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une fen\u00eatre d\u2019opportunit\u00e9 pour structurer, d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent, des processus robustes. Des all\u00e8gements cibl\u00e9s sont pr\u00e9vus pour les petits et micro-op\u00e9rateurs primaires \u00e9tablis dans des pays class\u00e9s \u00e0 faible risque<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n Ces mesures ne s\u2019appliquent pas<\/strong> aux op\u00e9rateurs situ\u00e9s dans des pays \u00e0 risque moyen ou \u00e9lev\u00e9. Ces derniers restent soumis aux exigences standard en mati\u00e8re de diligence raisonnable, de tra\u00e7abilit\u00e9 compl\u00e8te et de soumission des d\u00e9clarations de diligence raisonnable (DDS). Les r\u00e8gles applicables aux exportations sont assouplies : dans la majorit\u00e9 des cas, aucune soumission distincte de DDS ni r\u00e9f\u00e9rence douani\u00e8re sp\u00e9cifique ne sont requises. Il reste n\u00e9anmoins fortement recommand\u00e9 de conserver une tra\u00e7abilit\u00e9 compl\u00e8te et des registres document\u00e9s. En cas de r\u00e9importation dans l\u2019Union europ\u00e9enne, le nouvel importateur devra disposer d\u2019ensembles de donn\u00e9es complets afin de soumettre une documentation conforme. Le r\u00e8glement sur le bois de l\u2019UE (RBUE) reste applicable jusqu\u2019\u00e0 l\u2019entr\u00e9e en vigueur des dates r\u00e9vis\u00e9es de l\u2019EUDR. Cela permet d\u2019\u00e9viter toute lacune r\u00e9glementaire concernant le bois et ses produits d\u00e9riv\u00e9s pendant la p\u00e9riode de transition. Les produits imprim\u00e9s, tels que les livres, journaux et images imprim\u00e9es, sont d\u00e9sormais exclus du champ d\u2019application du r\u00e8glement europ\u00e9en sur la d\u00e9forestation (EUDR). Cette exemption concerne les produits relevant du chapitre 49 de la nomenclature combin\u00e9e (\u00ab NC 49 ex \u00bb). Toutefois, de nombreuses entreprises des secteurs de l\u2019\u00e9dition et de l\u2019imprimerie restent concern\u00e9es par le r\u00e8glement au titre d\u2019autres activit\u00e9s, notamment lorsqu\u2019elles impliquent l\u2019approvisionnement ou l\u2019importation de bois, de papier ou de mat\u00e9riaux d\u2019emballage en amont. Pour les importateurs et les premiers op\u00e9rateurs, le message est clair : la conformit\u00e9 compl\u00e8te demeure obligatoire<\/strong>, mais les \u00e9ch\u00e9ances r\u00e9vis\u00e9es offrent d\u00e9sormais un temps suppl\u00e9mentaire pour s\u2019y pr\u00e9parer. Ce d\u00e9lai doit \u00eatre mis \u00e0 profit pour abandonner les solutions manuelles, souvent fragiles et r\u00e9actives, au profit de processus automatis\u00e9s et \u00e9volutifs, capables de r\u00e9sister aux audits, \u00e0 l\u2019augmentation des volumes et aux changements de fournisseurs.<\/p>\n\n\n\n Pour les op\u00e9rateurs en aval, l\u2019enjeu principal consiste \u00e0 clarifier leur r\u00f4le dans chaque transaction. M\u00eame en l\u2019absence d\u2019obligation de soumission de DDS, une tra\u00e7abilit\u00e9 structur\u00e9e et une gestion rigoureuse des risques fournisseurs restent indispensables pour limiter la responsabilit\u00e9 et r\u00e9pondre efficacement \u00e0 d\u2019\u00e9ventuelles pr\u00e9occupations fond\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Tous secteurs confondus, de nombreuses entreprises choisissent de renforcer leurs dispositifs existants plut\u00f4t que de ralentir leurs efforts. Celles qui investissent d\u00e8s aujourd\u2019hui dans des fondations de conformit\u00e9 solides et automatis\u00e9es seront non seulement mieux pr\u00e9par\u00e9es \u00e0 l\u2019EUDR, mais \u00e9galement aux exigences r\u00e9glementaires futures et aux initiatives de num\u00e9risation \u00e0 venir. Les entreprises d\u00e9j\u00e0 \u00e9quip\u00e9es d\u2019une solution EUDR ont tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 capitaliser sur leur configuration existante au-del\u00e0 de la simple conformit\u00e9 : structures de donn\u00e9es, flux de travail des fournisseurs, gestion d\u2019autres obligations r\u00e9glementaires ou initiatives de num\u00e9risation plus larges.<\/p>\n\n\n\n Si vous souhaitez analyser l\u2019impact de ces \u00e9volutions sur votre configuration sp\u00e9cifique, nos \u00e9quipes sont \u00e0 votre disposition pour vous accompagner. Le 17 d\u00e9cembre 2025, le Parlement europ\u00e9en et le Conseil ont adopt\u00e9 des ajustements cibl\u00e9s du r\u00e8glement europ\u00e9en relatif \u00e0 la d\u00e9forestation (EUDR). Ces \u00e9volutions visent \u00e0 faciliter la mise en \u0153uvre du r\u00e8glement, sans en remettre en cause les objectifs fondamentaux. Concr\u00e8tement, certaines proc\u00e9dures sont all\u00e9g\u00e9es et des d\u00e9lais suppl\u00e9mentaires sont accord\u00e9s \u00e0 certains acteurs. En revanche, les responsabilit\u00e9s … <\/p>\n
<\/p>\n\n\n\nTrois id\u00e9es re\u00e7ues courantes concernant l\u2019EUDR<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
\n
Cette hypoth\u00e8se est peu probable. Le mandat de simplification suppl\u00e9mentaire cible principalement les petits op\u00e9rateurs ainsi que le fonctionnement du syst\u00e8me d\u2019information de l\u2019UE (TRACES). La Commission europ\u00e9enne a d\u00e9j\u00e0 indiqu\u00e9 sa r\u00e9ticence \u00e0 aller au-del\u00e0 des mesures de simplification actuellement propos\u00e9es.\u00a0<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n\n
La responsabilit\u00e9 au sein des cha\u00eenes d\u2019approvisionnement en aval reste intacte. Les grands op\u00e9rateurs et n\u00e9gociants en aval doivent toujours s\u2019enregistrer dans TRACES et peuvent faire l\u2019objet de mesures d\u2019ex\u00e9cution \u2014 telles que des rappels de produits ou des interdictions de mise sur le march\u00e9 \u2014 \u00e0 n\u2019importe quel niveau de la cha\u00eene. La tra\u00e7abilit\u00e9 et la gestion des risques fournisseurs demeurent donc des leviers essentiels.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n\n
<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nDerni\u00e8res \u00e9volutions du r\u00e8glement EUDR : analyse d\u00e9taill\u00e9e<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nD\u00e9lais EUDR : qui doit s\u2019y conformer en 2026 et 2027<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nIntroduction de nouveaux r\u00f4les et obligations<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
\n
Les obligations demeurent inchang\u00e9es. Ces acteurs doivent maintenir un syst\u00e8me complet de diligence raisonnable, collecter des donn\u00e9es de tra\u00e7abilit\u00e9 d\u00e9taill\u00e9es, y compris la g\u00e9olocalisation des parcelles, proc\u00e9der \u00e0 une \u00e9valuation des risques, mettre en \u0153uvre des mesures d\u2019att\u00e9nuation lorsque n\u00e9cessaire et soumettre une d\u00e9claration de diligence raisonnable (DDS) via le syst\u00e8me d\u2019information de l\u2019UE. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n\n
La charge administrative est all\u00e9g\u00e9e, puisqu\u2019aucune soumission ind\u00e9pendante de DDS n\u2019est requise. Les obligations principales portent sur la collecte des num\u00e9ros de r\u00e9f\u00e9rence en amont et sur le maintien d\u2019une tra\u00e7abilit\u00e9 compl\u00e8te, des intrants aux extrants. Dans la pratique, de nombreux premiers op\u00e9rateurs en aval peuvent conserver leurs processus EUDR existants, tout en \u00e9tant dispens\u00e9s de soumettre leur propre DDS. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n\n
\n
Ils ne sont soumis \u00e0 aucune obligation directe au titre de l\u2019EUDR. Toutefois, la fourniture de donn\u00e9es pr\u00e9cises et \u00e0 jour \u2014 notamment en mati\u00e8re de g\u00e9olocalisation et de production \u2014 est essentielle pour permettre \u00e0 leurs clients europ\u00e9ens de se conformer au r\u00e8glement. L\u2019automatisation des flux de donn\u00e9es peut fluidifier les \u00e9changes, renforcer les partenariats commerciaux et constituer un avantage concurrentiel, en facilitant l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 europ\u00e9en. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nExamen de la simplification : focus sur les petits op\u00e9rateurs et le syst\u00e8me TRACES de l\u2019UE<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nSimplifications pour les petites et micro-entreprises<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
\n
\n
<\/p>\n\n\n\nExportations et r\u00e9importations<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nDu RBUE \u00e0 l\u2019EUDR<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nExemption pour les produits imprim\u00e9<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nCe que la mise \u00e0 jour de l\u2019EUDR signifie pour votre entreprise<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nComment les entreprises doivent-elles se pr\u00e9parer \u00e0 l\u2019EUDR en 2026 ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
\n
Passez en revue votre portefeuille de produits, vos r\u00f4les (premier op\u00e9rateur ou acteur en aval), ainsi que votre statut (petite ou micro-entreprise). Identifiez les \u00e9carts \u00e0 l\u2019aide d\u2019une check-list structur\u00e9e.\u00a0<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n\n
Appuyez-vous sur les ressources disponibles, telles que des checklists de pr\u00e9paration \u00e0 l\u2019EUDR<\/a>, pour comprendre les exigences applicables sans engagement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n\n
\n
Commencez par s\u00e9curiser les fondamentaux de la conformit\u00e9, puis d\u00e9ployez progressivement des niveaux d\u2019automatisation plus avanc\u00e9s pour gagner en efficacit\u00e9 op\u00e9rationnelle et renforcer votre pr\u00e9paration aux audits. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n\n
Validez les interactions avec vos fournisseurs et vos clients, et assurez-vous que les automatisations tiennent sous la pression op\u00e9rationnelle. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Parler \u00e0 un expert.<\/a><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"