certains produits<\/a>. Ces derni\u00e8res doivent int\u00e9grer la conformit\u00e9 au c\u0153ur de leurs op\u00e9rations, en collectant, analysant et partageant des donn\u00e9es fiables. Consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9glementation essentielle, l\u2019EUDR doit s\u2019inscrire durablement dans la cha\u00eene de valeur des entreprises.<\/p>\n\n\n\nReport de l’EUDR : Ce que ce d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire signifie pour les entreprises<\/h2>\n\n\n\n En novembre 2024, les autorit\u00e9s europ\u00e9ennes ont annonc\u00e9 un report d\u2019un an de l\u2019entr\u00e9e en vigueur de l\u2019EUDR, initialement pr\u00e9vue pour d\u00e9cembre 2024, et d\u00e9sormais fix\u00e9e \u00e0 d\u00e9cembre 2025. Si certaines entreprises sont d\u00e9j\u00e0 bien pr\u00e9par\u00e9es, la majorit\u00e9 des cha\u00eenes de valeur sont encore \u00e9loign\u00e9es des exigences de conformit\u00e9 impos\u00e9es par ce r\u00e8glement. Cette insuffisance g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e a \u00e9t\u00e9 le principal moteur de la proposition de la Commission europ\u00e9enne de repousser sa mise en application. <\/p>\n\n\n\n
Pour se conformer pleinement au r\u00e8glement EUDR, les entreprises doivent int\u00e9grer des processus et des syst\u00e8mes transparents dans leurs op\u00e9rations quotidiennes. Cependant, la mise en place de ces syst\u00e8mes s’accompagne de d\u00e9fis organisationnels, notamment en mati\u00e8re de collaboration avec les fournisseurs et d’engagement des clients. Ces \u00e9tapes peuvent souvent s’\u00e9tendre sur plusieurs mois. <\/p>\n\n\n\n
Pendant ce d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire accord\u00e9, les entreprises doivent prioriser deux axes essentiels : <\/p>\n\n\n\n
\nTraiter les t\u00e2ches organisationnelles<\/strong> pour surmonter les obstacles d\u00e8s que possible.\u00a0<\/li>\n\n\n\nConcevoir et mettre en \u0153uvre des processus cibles<\/strong> en s\u2019assurant qu\u2019ils fonctionnent de mani\u00e8re efficace gr\u00e2ce \u00e0 des syst\u00e8mes adapt\u00e9s.\u00a0<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\nLes exigences de base \u2014 collecte de donn\u00e9es, devoir de vigilance et reporting \u2014 sont clairement d\u00e9finies. Cependant, les actions pr\u00e9cises \u00e0 entreprendre pour assurer une conformit\u00e9 totale aux r\u00e8gles de l\u2019EUDR restent floues. Les paragraphes suivants offrent des recommandations concr\u00e8tes pour accompagner les entreprises dans ce processus. <\/p>\n\n\n\n
Pour se pr\u00e9parer \u00e0 l\u2019EUDR, les entreprises doivent prioriser certaines activit\u00e9s organisationnelles essentielles. Sans pr\u00e9tendre \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9, ces activit\u00e9s incluent g\u00e9n\u00e9ralement : <\/p>\n\n\n\n
\nComprendre l\u2019impact de l\u2019EUDR<\/strong> : Identifier les produits et cha\u00eenes d\u2019approvisionnement concern\u00e9s par le r\u00e8glement.\u00a0<\/li>\n\n\n\nD\u00e9finir des sc\u00e9narios pertinents<\/strong> : Identifier les r\u00f4les de l\u2019entreprise en tant qu\u2019entit\u00e9 concern\u00e9e par l\u2019EUDR (importation, production, commerce). Chaque sc\u00e9nario a des implications sp\u00e9cifiques sur les processus \u00e0 mettre en place pour assurer la conformit\u00e9.<\/li>\n\n\n\n\u00c9valuer les op\u00e9rations en cours<\/strong> : Analyser en d\u00e9tail les op\u00e9rations existantes et les processus associ\u00e9s (notamment informatiques) pour chaque sc\u00e9nario. Cette compr\u00e9hension approfondie est cruciale pour permettre une automatisation efficace et intelligente.\u00a0<\/li>\n\n\n\nPr\u00e9parer les syst\u00e8mes ERP<\/strong> : Les grandes entreprises souhaitant int\u00e9grer des solutions informatiques compl\u00e8tes doivent utiliser les informations obtenues aux \u00e9tapes pr\u00e9c\u00e9dentes pour optimiser leurs syst\u00e8mes ERP. Cela implique notamment le nettoyage des donn\u00e9es de base et l\u2019ajout de champs sp\u00e9cifiques comme les codes SH pour les produits. Ces actions, bien que techniques, peuvent simplifier grandement la mise en conformit\u00e9.\u00a0<\/li>\n\n\n\nDialoguer avec les fournisseurs<\/strong> : \u00c9tablir les canaux de communication n\u00e9cessaires pour faciliter la collecte des donn\u00e9es et soutenir les efforts de conformit\u00e9.\u00a0<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nToutes ces activit\u00e9s, qui peuvent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es sans recours \u00e0 un logiciel sp\u00e9cialis\u00e9, sont vivement recommand\u00e9es pour assurer une mise en \u0153uvre fluide et une conformit\u00e9 efficace au r\u00e8glement EUDR. <\/p>\n\n\n\n
Dans le cadre des op\u00e9rations quotidiennes, il est difficile de g\u00e9n\u00e9raliser, mais les activit\u00e9s courantes incluent g\u00e9n\u00e9ralement : <\/p>\n\n\n\n
\nCollecte de donn\u00e9es sur les fournisseurs<\/strong> : Cela concerne principalement les donn\u00e9es de g\u00e9olocalisation ou celles issues de la d\u00e9claration de devoir de vigilance, selon le cas. Id\u00e9alement, ces donn\u00e9es devraient \u00eatre collect\u00e9es \u00e0 chaque achat afin de permettre une gestion proactive des risques.\u00a0<\/li>\n\n\n\nDevoir de vigilance<\/strong> : V\u00e9rifier la conformit\u00e9 de chaque envoi entrant avant d\u2019accepter les biens physiques. Cette \u00e9tape garantit que seuls des produits conformes sont achet\u00e9s, trait\u00e9s et vendus.\u00a0<\/li>\n\n\n\nCr\u00e9er et soumettre des d\u00e9clarations de devoir de vigilance <\/strong>: Les g\u00e9n\u00e9rer et les transmettre \u00e0 l\u2019interface europ\u00e9enne appropri\u00e9e (comme TRACES) d\u00e8s que n\u00e9cessaire. Par exemple, un torr\u00e9facteur doit soumettre une d\u00e9claration de devoir de vigilance lorsqu\u2019il torr\u00e9fie ou vend du caf\u00e9 torr\u00e9fi\u00e9.<\/li>\n\n\n\nPartage des informations avec les clients<\/strong> : Communiquer toutes les donn\u00e9es de conformit\u00e9 n\u00e9cessaires aux clients situ\u00e9s en aval, tels que les d\u00e9taillants.\u00a0<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nEn abordant ces activit\u00e9s organisationnelles et op\u00e9rationnelles de mani\u00e8re syst\u00e9matique, les entreprises peuvent \u00e9tablir des bases solides pour garantir et maintenir leur conformit\u00e9 aux r\u00e8gles de l\u2019EUDR. <\/p>\n\n\n\n
Priorit\u00e9s imm\u00e9diates : Les actions cl\u00e9s \u00e0 mettre en \u0153uvre d\u00e8s maintenant<\/h2>\n\n\n\n Les t\u00e2ches organisationnelles ne n\u00e9cessitant pas de logiciel sp\u00e9cialis\u00e9 doivent \u00eatre abord\u00e9es sans d\u00e9lai pour progresser efficacement vers la conformit\u00e9 au r\u00e8glement EUDR. Les priorit\u00e9s cl\u00e9s incluent : <\/p>\n\n\n\n
\nAnalyse des sc\u00e9narios<\/strong> : Identifier les impacts de l\u2019EUDR sur l\u2019entreprise selon ses diff\u00e9rents r\u00f4les (importateur, producteur, commer\u00e7ant) et d\u00e9finir les exigences sp\u00e9cifiques pour chaque sc\u00e9nario.\u00a0<\/li>\n\n\n\nImplication dans la cha\u00eene d\u2019approvisionnement<\/strong> : Initier le dialogue avec les fournisseurs afin de collecter les donn\u00e9es requises et s\u2019assurer de leur alignement sur les exigences de l\u2019EUDR.\u00a0<\/li>\n\n\n\nSensibilisation des parties prenantes cl\u00e9s<\/strong> : Informer les \u00e9quipes internes (approvisionnement, informatique, conformit\u00e9) et les partenaires externes pour garantir une compr\u00e9hension commune des objectifs et responsabilit\u00e9s li\u00e9s \u00e0 la conformit\u00e9.\u00a0<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nLorsque les entreprises envisagent leur mod\u00e8le op\u00e9rationnel id\u00e9al pour l’EUDR, l’objectif est simple : int\u00e9grer la conformit\u00e9 de mani\u00e8re fluide dans les op\u00e9rations quotidiennes, avec un effort suppl\u00e9mentaire minimal. Contribuer \u00e0 la lutte contre la d\u00e9forestation doit \u00eatre per\u00e7u non comme une contrainte, mais comme une composante naturelle de l’organisation d\u2019une entreprise, ayant un impact aussi limit\u00e9 que possible sur les fournisseurs et les clients. <\/p>\n\n\n\n
Pour y parvenir, il est essentiel de mettre en place des syst\u00e8mes et processus de conformit\u00e9 bien pens\u00e9s, s’int\u00e9grant efficacement aux flux de travail existants. Les solutions logicielles destin\u00e9es \u00e0 l’EUDR doivent s\u2019appuyer sur l’infrastructure informatique d\u00e9j\u00e0 en place pour fonctionner de mani\u00e8re autonome. <\/p>\n\n\n\n
Pour illustrer ce mod\u00e8le cible, prenons l’exemple d’un torr\u00e9facteur : <\/h3>\n\n\n\n\nDemandes de donn\u00e9es automatis\u00e9es<\/strong> : Les donn\u00e9es contractuelles issues du syst\u00e8me ERP du torr\u00e9facteur d\u00e9clenchent automatiquement des requ\u00eates de donn\u00e9es aupr\u00e8s des fournisseurs.\u00a0<\/li>\n\n\n\nCollecte de donn\u00e9es<\/strong> : Les d\u00e9clarations de devoir de vigilance ou les donn\u00e9es de g\u00e9olocalisation sont transmises automatiquement, soit via des API connect\u00e9es aux syst\u00e8mes des fournisseurs, soit par l\u2019utilisation directe d\u2019osapiens par les fournisseurs. Une intervention manuelle n\u2019est requise que si les fournisseurs ne r\u00e9pondent pas aux demandes ou aux rappels.<\/li>\n\n\n\nAnalyse automatique des risques<\/strong> : Le syst\u00e8me \u00e9value les risques li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9forestation, \u00e0 la l\u00e9galit\u00e9 et \u00e0 la cha\u00eene d\u2019approvisionnement \u00e0 partir des donn\u00e9es re\u00e7ues.\u00a0<\/li>\n\n\n\nIdentification de risques \u00e9lev\u00e9s<\/strong> : En cas de d\u00e9tection de risques \u00e9lev\u00e9s, si les algorithmes automatis\u00e9s d\u2019att\u00e9nuation fournis par osapiens HUB for EUDR ne suffisent pas, un cas est automatiquement cr\u00e9\u00e9. Un employ\u00e9 sp\u00e9cialis\u00e9 intervient alors pour enqu\u00eater, documenter et \u00e9valuer les mesures n\u00e9cessaires afin qu\u2019elles soient v\u00e9rifiables.\u00a0<\/li>\n\n\n\nCr\u00e9ation de d\u00e9clarations de devoir de vigilance pour les importations<\/strong> : Une fois le contrat consid\u00e9r\u00e9 comme pr\u00e9sentant un risque n\u00e9gligeable, le syst\u00e8me g\u00e9n\u00e8re automatiquement une d\u00e9claration en compilant les donn\u00e9es n\u00e9cessaires pour soumission \u00e0 TRACES NT via une API existante.\u00a0<\/li>\n\n\n\nTra\u00e7abilit\u00e9 des lots et production<\/strong> : \u00c0 la r\u00e9ception et torr\u00e9faction des exp\u00e9ditions, les donn\u00e9es de tra\u00e7abilit\u00e9 des lots sont transmises du syst\u00e8me ERP au logiciel de conformit\u00e9. Cela d\u00e9clenche la g\u00e9n\u00e9ration automatique de d\u00e9clarations de devoir de vigilance pour le caf\u00e9 torr\u00e9fi\u00e9, avec toutes les donn\u00e9es pertinentes pour l\u2019EUDR.\u00a0<\/li>\n\n\n\nPartage des donn\u00e9es<\/strong> : Une fois les num\u00e9ros de d\u00e9clarations et les validations obtenus, ceux-ci sont int\u00e9gr\u00e9s au syst\u00e8me ERP pour \u00eatre partag\u00e9s facilement avec les clients (par exemple via EDI) ou fournis via un portail d\u00e9di\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\nLe\u00e7ons cl\u00e9s : Exemple d\u2019un mod\u00e8le cible pour les torr\u00e9facteurs de caf\u00e9<\/h3>\n\n\n\n Pour un torr\u00e9facteur, ou toute autre entreprise concern\u00e9e par l\u2019EUDR, une solution logicielle doit prioriser l\u2019automatisation des t\u00e2ches r\u00e9p\u00e9titives telles que la collecte de donn\u00e9es, l\u2019analyse et le reporting. R\u00e9alis\u00e9es manuellement, ces t\u00e2ches sont co\u00fbteuses en main-d\u2019\u0153uvre et expos\u00e9es aux erreurs. L\u2019int\u00e9gration de ces processus aux syst\u00e8mes ERP et aux flux de travail existants permet d\u2019instaurer une conformit\u00e9 automatis\u00e9e et fluide avec le r\u00e8glement EUDR. <\/p>\n\n\n\n
En r\u00e9sum\u00e9, il est fortement recommand\u00e9 aux entreprises de : <\/p>\n\n\n\n
\nS\u2019atteler imm\u00e9diatement aux pr\u00e9paratifs organisationnels<\/strong>, afin de poser les bases de leur mise en conformit\u00e9.\u00a0<\/li>\n\n\n\nD\u00e9finir leur mod\u00e8le op\u00e9rationnel cible<\/strong>, pour garantir une ex\u00e9cution efficace des processus conformes au moment de l\u2019entr\u00e9e en vigueur de l\u2019EUDR.\u00a0<\/li>\n\n\n\nChoisir un logiciel adapt\u00e9<\/strong> capable d\u2019automatiser ces processus sp\u00e9cifiques \u00e0 l\u2019EUDR.<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Le r\u00e8glement europ\u00e9en sur la d\u00e9forestation (EUDR) vise \u00e0 lutter contre la d\u00e9forestation mondiale en imposant des exigences strictes aux entreprises commercialisant certains produits. Ces derni\u00e8res doivent int\u00e9grer la conformit\u00e9 au c\u0153ur de leurs op\u00e9rations, en collectant, analysant et partageant des donn\u00e9es fiables. Consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9glementation essentielle, l\u2019EUDR doit s\u2019inscrire durablement dans la cha\u00eene de valeur des entreprises. Report … <\/p>\n
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