osapiens HUB for Carbon Border Adjustment Mechanism (CBAM)
Le CBAM transforme les émissions intrinsèques en coûts futurs de certificats et fait de la qualité des données des fournisseurs un véritable facteur d’approvisionnement. Grâce à osapiens HUB pour le CBAM, vous identifiez rapidement les risques liés aux coûts, comparez les fournisseurs, guidez la collecte des données fournisseurs et automatisez la mise en conformité jusqu’aux exportations XML conformes aux normes de l’UE.
L’exposition aux coûts du CBAM commence par des données fragmentées. Elle s’arrête ici.
Le CBAM transforme les émissions de carbone en une véritable obligation à l’importation. Du jour au lendemain, le simple reporting ne suffit plus. Vous devez savoir quelles marchandises sont concernées, quels fournisseurs peuvent fournir des données d’émissions fiables, où les valeurs par défaut augmentent votre exposition aux coûts et comment les futures obligations en matière de certificats pourraient affecter vos décisions d’approvisionnement. Lorsque chaque réponse implique de solliciter une autre équipe, un autre fournisseur ou de consulter une autre feuille de calcul, le CBAM devient rapidement un problème de coûts et de données.
osapiens HUB pour le CBAM vous aide à maîtriser ce processus. La solution relie les données d’importation, d’approvisionnement, de fournisseurs et réglementaires au sein d’un seul flux de travail, accompagne les fournisseurs grâce à une collecte de données guidée et à des formations en ligne, calcule les émissions intrinsèques et les coûts carbone attendus, compare les performances des fournisseurs et prépare des exportations XML conformes aux normes de l’UE à l’approche de la date de déclaration.
De l’obligation de conformité à la maîtrise des coûts liés au carbone
Importation et obligations vérification
Filtrez automatiquement les déclarations d’importation et les données d’approvisionnement afin d’identifier les marchandises concernées par le CBAM, de les classer dans les groupes de produits et les périodes de déclaration appropriés, et d’assurer une transparence précoce sur les obligations à venir.
Constituer une base de données carbone unique couvrant le CBAM, le CCF et le PCF
Regroupez les données internes, celles des fournisseurs et les données réglementaires au sein d’une base de données carbone structurée. Au lieu de gérer les données CBAM dans un silo distinct, vous pouvez réutiliser les émissions validées et les informations relatives aux produits dans le cadre de différents cas d’utilisation : CBAM, empreinte carbone d’entreprise et empreinte carbone des produits.
Accompagner les fournisseurs grâce à une formation en ligne intégrée
Aidez les fournisseurs à comprendre les exigences du CBAM avant qu’ils ne soumettent leurs données. Une formation en ligne intégrée les guide à travers les concepts pertinents, les champs de données et les attentes en matière de reporting, ce qui réduit les allers-retours et améliore la qualité des données d’émissions fournies par les fournisseurs.
Collectez les données des fournisseurs et comparez leurs performances carbone
Impliquez les fournisseurs dans un flux de travail structuré pour collecter les données d’émissions réelles, vérifier l’exhaustivité des données et comparer les fournisseurs en fonction de leurs performances carbone au regard du CBAM. Cela vous permet d’identifier les lacunes dans les données, de réduire le recours aux valeurs par défaut et d’ancrer les échanges avec les fournisseurs davantage dans les faits.
Calculer les émissions intrinsèques et maîtriser les coûts liés au carbone
Calculez les émissions directes et indirectes intégrées à partir des données internes, des fournisseurs et des données réglementaires disponibles. Convertissez ces émissions en estimation de l’exposition aux certificats CBAM afin de cerner rapidement les implications financières futures, de comparer les scénarios d’approvisionnement et de prendre de meilleures décisions d’achat.
Automatisez les rapports de conformité et les exportations XML
Générez automatiquement des rapports CBAM à partir de données validées, des échéances et des exigences réglementaires. Exportez des fichiers XML conformes aux normes de l’UE et conservez la documentation justificative, les calculs et les traces de communication à disposition pour un examen interne et une soumission externe.
Foire aux questions
Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (CBAM) applique un prix du carbone à certains biens à forte intensité carbone importés dans l’UE. Il couvre actuellement des biens issus de secteurs tels que le ciment, le fer et l’acier, l’aluminium, les engrais, l’électricité et l’hydrogène. À partir de 2026, la plupart des importateurs dont les importations sont inférieures au seuil annuel de 50 tonnes seront exemptés, tandis que l’électricité et l’hydrogène resteront soumis au CBAM, quel que soit leur volume.
Le CBAM est passé d’un système de déclaration trimestrielle des émissions à un système assorti d’obligations financières. Les entreprises dépassant le seuil applicable doivent gérer leurs émissions intrinsèques, soumettre une déclaration CBAM annuelle et céder le nombre correspondant de certificats CBAM. La première déclaration concernant les importations de 2026 doit être déposée avant le 30 septembre 2027, et la vente des certificats débutera le 1er février 2027.
La conformité au CBAM repose sur la consolidation de données souvent dispersées : données d’importation et douanières, classifications et volumes des produits, données relatives aux fournisseurs et aux installations, émissions intrinsèques et informations réglementaires pertinentes. Le véritable défi ne consiste pas à collecter un ensemble de données supplémentaire, mais à relier ces sources de manière fiable entre les équipes et les fournisseurs.
osapiens HUB for CBAM relie les données internes, celles des fournisseurs et les données réglementaires au sein d’un flux de travail de bout en bout. Il permet d’identifier les importations concernées, de collecter et de valider les données d’émissions, de calculer les émissions intrinsèques et les coûts carbone attendus, d’évaluer les fournisseurs par rapport à des références et de préparer des résultats conformes aux exigences réglementaires.
La solution structure la collecte des données fournisseurs, met en évidence les lacunes et les soumissions incomplètes, et vous aide à comparer les performances carbone des fournisseurs. Vous disposez ainsi d’une base plus claire pour déterminer où améliorer la qualité des données primaires, où subsistent des risques et quels fournisseurs nécessitent un engagement supplémentaire.
Oui. En reliant les émissions intégrées aux futures obligations en matière de certificats, osapiens vous offre une visibilité anticipée sur l’exposition potentielle aux coûts carbone. Vous pouvez comparer les fournisseurs et les scénarios d’approvisionnement avant même que les coûts ne deviennent visibles au moment de la mise en conformité.
Oui. osapiens crée une base de données carbone commune pour les cas d’utilisation liés au CBAM, à l’empreinte carbone des produits et à l’empreinte carbone des entreprises. Cela permet de réutiliser les données validées relatives aux fournisseurs, aux produits et aux émissions, au lieu de les collecter et de les gérer dans des silos séparés.
Oui. osapiens automatise la préparation à la mise en conformité et génère des exportations XML conformes aux exigences de l’UE à partir des données gérées sur la plateforme, vous aidant ainsi à passer d’une collecte de données dispersée à un flux de travail de mise en conformité prêt à l’emploi.
Rapports de développement durable avec osapiens HUB : Groupe OPTIMA Packaging
En utilisant l’osapiens HUB pour la diligence raisonnable (LkSG), le CBAM et la CSRD, OPTIMA a regroupé ses processus de conformité sur une seule et même plateforme.
